La Propriété Intellectuelle pour les nuls…

7
déc

La quoi ??? La Propriété Intellectuelle…
Nous allons essayer en quelques lignes d’expliquer le plus clairement possible, sans trop rentrer dans les détails, ce qu’est la propriété intellectuelle (PI) et ses objectifs .

Qu’est-ce que c’est ?
La PI a pour objectif de protéger et valoriser des inventions, des innovations et des créations. En gros lorsque vous mettez au point une innovation, un dessin, une marque, une oeuvre artistique, etc, vous êtes protégé par le droit français et plus précisemment par le Code de la propriété intellectuelle.

Prenons l’exemple d’un produit innovant qu’un inventeur a créé…
Hum… Monsieur DA COSTA vient de mettre au point un dentifrice avec des paillettes d’OR 18 carats pour blanchir les dents. (C’est un exemple comme un autre :))

C’est quoi un brevet ?
Après des semaines et des semaines de boulot au fin fond de son garage, il découvre enfin que son invention fonctionne !!! Première erreur à ne pas faire : M. DA COSTA ne doit pas crier son invention sur tous les toits !!! Et oui, une invention rendue publique ne peut plus être protégée, puisqu’elle est considérée comme tombée dans le domaine public… ça serait quand même dommage d’anéantir des semaines et des semaines de travail pour rien.
Donc une fois votre son invention au point, M. DA COSTA doit rédiger ce que l’on appelle un Brevet, qui lui confère l’exploitation de son invention. Dans ce brevet, il explique à l’aide de schémas ou procédés, les différentes caractéristiques de son invention. Dans le cas de notre exemple, voilà ce que ça donne :

Mélange de paillette or 18 carats avec de la pâte de dentifrice , permettant le blanchiment des dents sans passer par le dentiste. Ce mélange permet par un brossage régulier des dents d’ôter toutes traces De nicotine, café, nourriture etc. et de blanchir les dents sans efforts. Il peut être fabriqué à grande échelle et toucher un grand nombre de personne Soucieuse de leur hygiène dentaire.

Pour ceux et celles qui ont des idées plein la tête, rendez-vous sur le site de l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle).

A quoi ça sert exactement un brevet ?
Comme nous l’avons expliqué précédemment, un brevet et la propriété industrielle permettent de protéger une invention. Dans l’exemple pris au-dessus, M. DA COSTA a donc déposé un brevet auprès de l’INPI, ce qui signifie que pendant une durée maximale de 20 ans, il pourra bénéficier d’un monopole d’exploitation. C’est-à-dire qu’il sera le seul à pouvoir utiliser son invention et pourra interdire toute utilisation, fabrication, importation, etc., sans son autorisation. Le brevet se révèle un moyen efficace de dissuasion : son existence suffit dans bien des cas à éviter les procédures judiciaires.

Prenons un autre exemple avec les bateaux à pédales plus communément appelés Pédalo… Et bien, si vous ne le savez pas Pédalo est une marque déposée. Il est donc interdit sans autorisation de son propriétaire d’utiliser le terme P…..O (Pédalo, Pédalo, Pédalo…).

Ce qui se passerait sans propriété intellectuelle…
- Les inventeurs peuvent pendant une certaine période profiter et exploiter leur création. Sans la PI, ils n’auraient aucun recours possible !
- Le fait de protéger une invention permet une évolution régulière des technologies.

En conclusion, nous espérons que cette modique explication sera assez précise pour vous sensibiliser sur le sujet de la propriété intellectuelle. Concernant l’exemple du dentifrice aux paillettes d’or 18 carats, sachez qu’il s’agit réellement d’un brevet déposé.

Posté dans Nouvelles Technologies |

5 commentaires

  1. mélanie, le 8 décembre 2007 - 

    et du coup pour “utiliser” une invention il faut que je paye la personne qui a déposer le brevet??
    ya t il un brevet pour toutes les inventions??même les trucs les plus inutils?

  2. Julien, le 8 décembre 2007 - 

    Une personne qui dispose d’un brevet possède le monopole de l’exploitation de l’invention. Dans la plupart des cas, ce sont les entreprises qui déposent des brevets.
    Elles choisissent soit de produire elle-même le produit et de le vendre, soit de vendre cette exploitation à d’autres entreprises. Par exemple, l’entreprise Toyota possède la plupart des brevets concernant les moteurs hybrides. Pour que d’autres firmes comme Nissan ou Ford utilisent les technologies hybrides dans leurs véhicules, ils doivent payer Toyota ! Au bout de 20 ans,le brevet ne pourra plus être renouveler, Nissan et Ford pourront alors utiliser librement les technologies hybrides.
    Aujourd’hui tout ce qui nous entoure est contrôlé par des brevets ! Les brevets permettent donc de protéger les entreprises des copies de la part des concurrents…
    J’espère que je réponds à tes interrogations.

  3. Thomacou, le 9 décembre 2007 - 

    Plutôt que propriété Intellectuelle tu parles pas plutôt de propriété Industrielle?
    Je dis ca je dis rien…

  4. PayeTonBlog, le 20 juin 2008 - 

    […] Hum… Je ne suis pas tellement sûr de mon titre mais je me lance quand même… Rassurez-vous, on en a fini avec le foot et avec Domenech… Enfin pas si sûr que cela en fait ! Vous connaissez l’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle)… Comment ça c’est quoi ? Pour ceux qui ont oublié, voici le lien d’un article PtB expliquant le rôle de la PI. […]

  5. PayeTonBlog, le 30 juin 2008 - 

    […] et la Propriété Industrielle Comme vous avez pu le comprendre au travers des derniers articles sur PtB concernant les brevets et la PI en générale, l’Innovation ne peut exister sans PI ! […]

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